Informations légales et crédits

Propriété Intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le site espace-musset.com (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc…) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et sur les droits voisins du droit d’auteur (notamment les articles L122-4 et L122-5. du Code de la Propriété Intellectuelle).

CRÉDITS

Crédits photographiques et droits des illustrations

Les photographies et illustrations visibles sur notre site ne sont pas libres de droit. Pour tout renseignement veuillez contacter le webmestre.

Hébergement : OVH

Retour en haut